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تحفيظ بقع أرضية بجماعة سلالية
Demandée il y a 7 ans
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لدين بقع أرضية بجماعة سلالية الرحامنة هل يمكن تحفيظ؟وإدا كان ماهي الوثائيق الازم إتباعها مع علما أن صاحب الأرض يستغلها أكثر من 50 سنة .
جزاكم الله خيرا وشكرا
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
أراضي الجموع لا تقبل التحفيظ من قبل حائزها المنتفع بها. لانها تعتبر في ملكية الدولة.
il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
2 Commentaires
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