التعرض لقضية حكم علي فيها غيابيا

Demandée il y a 6 ans

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السلام ورحمة الله. توصلت بالإبلاغ بحكم قضائي في قضية حادثة سيرمر عليها سنة واربعة اشهر حكم فيه عليا غيابيا.
بشهرين موقوفة التنفيد وغرامة مالية 3000 درهم نافذة وتوقيف رخصة السياقة مدة شهر.
وسوف اتعرض للحكم .
المشكل هو انه عندي سفر خارج البلاد هل سوف امنع من الخروج في المطار ؟؟؛

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

لا
لن تمنع لأن الحكم لم ...

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il y a 4 ans