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ماهي عقوبة السجن لشراء مسروق دون علم بوتائق
Demandée il y a 9 jours
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ماهي مدة عقوبة السجن أو هل توجد عقوبة السجن بالنسبة لشراء مسروق دون علم مع وجود وتائق مع اني خرجت بكفالة المرجو الرد
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3.2k Réponses - Intelligence Artificielle
في المغرب، ينظم القصر في قانون العقوبات الاستيلاء على الأشياء المسروقة. و بموجب المادة 458 من هذا القانون، يعاقب الشخص الذي استلم أو ساعد في إخفاء الأشياء المسروقة أو المستولى عليها بواسطة الجريمة، على ...
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il y a 9 jours
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