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فهم عقوبة السجن مع وقف التنفيذ و غرامة مالية و بعض الأسئلة حول ما سبق
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أنا طالب في أحد المدارس العليا حكم علي بسنتين سجن مع وقف التنفيذ و غرامة مالية قدرها 1000 درهم , لكن عند النطق بالحكم قال القاضي "سنتان سجن مع وقف التنفيذ و باللغة العامية (خمس سنين مقادير والو) "
- هل مدة العقوبة سنتان ام خمس سنوات ؟
- هل يمكنني مغادرة أرض الوطن من أجل الدراسة؟
- هل هذه العقوبة سوف تكتب في سجلي العدلي؟
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
للتأكد يجب الاطلاع على نسخة الحكم بكتابة ...
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