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توقيف رخصة السياقة

Administratif Répondue
Posée
لقد قمت بحادثة سير مميتة. وحكمت بشهرين سجنا نافذة وغرامة مالية 7500درهم من أجل القتل الغير العمد و 300درهم من أجل عدم المناورة الكافية لتفادي حادثة السير و توقيف رخصة السياقة لمدة سنتين مع دورة تكوينية في السلامة الطرقية على نفقتي مع تحميلي الصائر في الأدنى الحكم الإستئنافي في 25/12/2017, ولحد الان رخصة السياقة في حوزتي ولم تسحب مني، هل يمكن لي السياقة بها وأين سأقوم بالدورة التكوينية وكم سعرها وبالنسبة للغرامات متى علي أدائها مع العلم أني قمت بإستخراج نسخة من الحكم جزاكم الله خيرا
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Réponses vérifiées

إجابة موثقة

مادام تنفيذ الحكم لم يباشر ضدك فيمكنك الاستمرار في السياقة.

لم أفهم ...

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لا يمكنك السياقة بها وعليك تقديمها ...

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ما دام الحكم لم ينفذ عليك فلست معنيا بمنطوقه . ولكن اضيف لك ...

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السلام عليكم

اخي هل يمكن افادتي بتجربتك لأن لدي نفس الحكم تقريبا حيث قضت المحكمة ...

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