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المساكن الرئيسية للمغاربة المقيمين في الخارج

Administratif Répondue
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نعم السؤال يتعلق بالضريبة على الارباح العقارية في حالة بيع المسكن وشراء اخر في نفس المدينة وشكرا على اهتمامكم باسئلتنا
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إجابة موثقة

تعرف أن القوانين هي وطنية ولا تأخذ بالاعتبار مساكن الملزمين بالضرائب في باقي أنحاء العالم.

لذا فإن ...

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المسكن الوحيد الذي تملكه في المغرب يعد سكنا رئيسيا بالنسبة لك

ليس هناك نص صريح ينص على ذلك

المتعارف عليه ...

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