هل تعتبر الاقامة مع فتاة فساد؟
لا توجد تعليقات بعد
كن أول من يضيف تعليقاً
لا توجد تعليقات بعد
كن أول من يضيف تعليقاً
لو طبقنا القانون بحرفيته فإن ما يتم السؤال عنه لا يعتبر جريمة فساد لأن الفساد حسب الفصل 490 من القانون الجنائي كل علاقة جنسية بين رجل وامرأة لا تربط بينهما علاقة الزوجية ويعاقب عليها بالحبس من شهر واحد ...
Rejoignez plus de 3 000 utilisateurs qui ont obtenu une réponse personnalisée.
Nos experts maîtrisent les différentes branches du droit marocain.
La réponse tient compte de la législation applicable dans ce pays.
Non satisfait ? Demandez un remboursement intégral.
Zéro risque — Remboursement garanti si le service ne vous convient pas.
* Les prix sont indicatifs et peuvent varier selon la complexité du dossier.
لا توجد تعليقات بعد
كن أول من يضيف تعليقاً
القانون المغربي مع الأسف يعتبر كل خلوة ...
Rejoignez plus de 3 000 utilisateurs qui ont obtenu une réponse personnalisée.
Nos experts maîtrisent les différentes branches du droit marocain.
La réponse tient compte de la législation applicable dans ce pays.
Non satisfait ? Demandez un remboursement intégral.
Zéro risque — Remboursement garanti si le service ne vous convient pas.
* Les prix sont indicatifs et peuvent varier selon la complexité du dossier.
هناك 3 commentaires على هذه الإجابة
ستظهر التعليقات بعد فتح الإجابة