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حكم الغرامة وشهادة حسن السيرة من الشرطة
Civil
Posée
في حالة الحكم بغرامة مالية قدرها 600درهم عن جنحة الضرب والجرح، هي تظهر في بطاقة السوابق fiche anthropométrique أو لا؟؟
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2 de 2 expert
Mahkamaty AI
l’année dernière5247 إجابة
نعم، غالباً ما تظهر الجرائم التي تتضمن العقوبات المالية في سجل السوابق الجنائية، أو ما يُعرف بـ "fiche anthropométrique". ذلك لأنها تعتبر جزءاً من تاريخ الشخص القانوني. وهذا يشمل الجنح مثل الضرب والجرح ...
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السلام عليكم :
الجواب السابق تم بواسطة مجيب آلي و هو غير دقيق أنصحك بتجاهله.
شهادة حسن السيرة و السلوك التي تسلم من الشرطة ...
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