تنفيذ حكم الرجوع إلى بيت الزوجية

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السلام عليكم ورحمة الله وبركاته.
ما اجراءات تنفيذ حكم الرجوع لبيت الزوجية من محكمة يوجذ تحت دائرة نفوذها بيت الزوجية على زوجتي توجد عند أهلها في مدينة أخرى خارج نفوذ محكمة بيت الزوجية ؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟؟
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1 Réponse

Haj Mohamed

Utilisateur

عليك بإستخراج النسخ التبليغية والتنفيديدة من الحكم المتعلق بالرجوع لبيت الزوجية، من "مصلحة تسليم نسخ الأحكام" بكتابة الضبط للمحكمة التي صدر عنها الحكم.
ثم التوجه ...

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il y a 5 ans (Modifiée: il y a 2 ans)

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