هل يمكن نقل الغرامة التهديدية من الجمعية الى رئيسها ؟

Demandée il y a 8 ans

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بعد امتناع رئيس الجمعية عن تفيذ حكم يلرمه بعتباره الممثل القانوني للجمعية بتسليم نسخة من محضر الجمع العام . قمنا برفع دعوى الغرامة التهديدية ضد الجمعية فتم الحكم عليها بمبلغ 1000 درهم عن كل يوم امتناع , و بعد اجراءات تصفية الغرامة تم تحديد المبلغ في 126000 درهم تؤديه المدعى عليها - أي الجمعية - لفائدة المدعين .
في هذا السياق أود أن أسأل : هل من الممكن نقل الغرامة من الجمعية كشخص معنوي الى رئيسها في إطار المسؤولية الشخصية ؟ و ما السبيل إلى ذالك ؟ وشكرا .

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دليلك القانوني

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هل الدعوى كانت ابتداء ضد ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)