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مدة الحيازة بين الاقارب
Demandée il y a 9 ans
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جاء في المادة 251من مدونة الحقوق العينية : تكون مدة الحيازة بين الاقارب غير الشركاء الدين ليس بينهم عداوة 40سنة و10 سنوات اداكانت بينهم عداوة . اولا ماالمقصود بالاقارب غير الشركاء ثانيا ما المقصود بالعداوة وكيف يمكن اثباتها اما المادة 255 فقد جاء فيها :لا محل للحيازة بين الشركاء مطلقا. ما المقصود هنا بالشركاء
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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المقصود بالأقارب غير الشركاء أي غير المشتركين في ملكية عقار سواء كان مصدر الشركة العقد أو الإرث. فالقريب الشريك مع قريبه في عقار ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a un an)
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