سلام
غادرت المغرب منذ اكثر من ١٥ سنة .
لم أكن ابدا ولن أكون في أي تنظيم ضد وطني المغرب .
اريد العودة الان لكنني متوجس بعض الشيء من شرطة الحدود مع العلم أنني عبرت دوما عن ما اعتقده حقا و نافعا لبلدي دون ان أمس باي مقدس ابدا
كيف اعرف ان كنت في لوائح شرطة الحدود .
شكرا
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6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
المغرب بلد تحكمه القوانين، ولا يمكن إلقاء القبض على أحد أو اعتقاله إلا بمقتضى القانون، وهذا مقتضى دستوري نص عليه دستور 2011 في مادته 23 بقوله أنه " لا يحوز إلقاء القبض على أي شخص او اعتقاله أو متابعته ...
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il y a un an
(Modifiée: il y a un an)