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شواية اهمال الاسرة للمرة 3
Demandée il y a 2 ans
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سلام .
دخلت السجن مرتين بسبس عدم القدرة على أداء النفقة والان توصلت ب دعوة ثالثة لنفس السبب .ما هو الحل انا غير قادر على أداء النفقة ؟ شكرا
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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المفروض ان تثبت عجزك عن أداء النفقة ولا شيء عليك، لأن الفصل 480 من القانون الجنائي يعاقب من صدر عليه حكم نهائي أو قابل للتنفيذ الموقت بدفع نفقة إلى زوجه أو أحد أصوله ...
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il y a 2 ans
(Modifiée: il y a un an)
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