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رايكم في نسبة الضرر من طرف الخبير

Demandée il y a 7 ans par Saoudy Kamal
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السلام عليكم
في حادثة سير بدراجة اصيب اخي بكسر مزدوج على مستوى الساق وتم تحديد نسبة العجز في 10 في المئة من طرف الخبير هل هده النسبة تعد منطقية وما نسبة التعويض الدي قد ينتج عن هده النسبة

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يجب البحث في هذه النسبة مقارنة مع ما حدده جدول تحديد النسب التي أقرها ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 4 ans)
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تغيير نسبة الفائدة من طرف البنك

Demandée par Ali2801
Marqué comme urgent
Répondu il y a 4 ans par دليلك القانوني
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