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تفسير حكم قطعي في قضية تحجير
Demandée il y a 8 ans
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قضية تحجير اصدرفيها حكم تمهيدي بإجراء خبرة طبية وبعد سنة من إنتظار الأستئناف اصدرتالمحكمة حكما قطعيا صرف فيه النظر عن الخبرة وأ يد حكما إبتدائيا يرفض التحجير
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
إذا كنت تسأل عن معنى هذا الحكم فهو أن محكمة الاستئناف أمرت بالخبرة إلا أنه ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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