الخروج من الشياع

Demandée il y a 9 ans

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السلام

ارجو منك استادي اريد الخروج من الشياع هل يمكن لي ارض مساحتها 440متر من اصل هكتار ونصف تقريبا محفظ مع اناس كل واحد له نصيب واردت

الخروج من الشياع

وشكرا

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1 Réponse

أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

إذا كان العقار فلاحيا وغير خاضع لقانون الضم الذي يفرض ...

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il y a 9 ans (Modifiée: il y a un an)