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هل يطبق الإكراه البدني في التعويضات من أجل الضرب و الجرح؟
Demandée il y a 8 ans
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بواسطة السلاح الأبيض حكمت المحكمة حكم نهائي في حالة سراح مؤقت ب 17000 درهم مجبرا في الادنى و شهر حبس نافد ا و لحد الأن الضنين في حالة سراح مؤقث رغم ان الحكم اصبح نهائيا مند ثمانية اشهر
ما هي الاجرأا لتنفيد العقوبة الحبسية .
وشكرا .
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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بالنسبة للتعويضات يطبق الإكراه البدني.
تنفيذ العقوبة ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)