تقسيم عقار للورثة

Demandée il y a 7 ans par Latifa Latifaa

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نحن 5بنات وولدين وام ورثنا عقارا عبارة عن منزل بطابقين بالاضافة لطابق سفلي ومحل للكراء سؤالي هل يمكن ان يقسم بحيث كل واحد يكتب له نصيبه بالاسم ام يجب تقييمه ماديا تم تقسيمه؟

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أيمن - رجل قانون

6.3k Réponses - Consultant Expert - أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب

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في القسمة بالتراضي يتم الاتفاق على طريقة القسمة.
والتراضي هو الذي ...

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il y a 7 ans (Modifiée: il y a 4 ans)