السلام عليكم
ما الحل اذا امتنع عون سلطة عن تقديم شهادة السكنى وتماطل القائد أيضا في منحها .. هل يحق لي تقديم الوثائق لمفوض قضائي علما أن عون السلطة نادرا ما يكون في مكتبه بالمقاطعة
فالأمر لا يتعلق بعون سلطة فقط بل بالقائد ايضا ارجو افادتي بارك الله فيكم والســـــــــــــــــــلام القيادة او الجماعة؟؟؟؟ وماهي بداءل دالك
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(1 Réponse - il y a 6 ans)
(1 Réponse - il y a 6 ans)
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3.4k Réponses - Intelligence Artificielle
إذا كان عون السلطة أو القائد يتجاهل طلبك للحصول على شهادة السكنى، يمكنك مراجعة الجهات العليا الخاصة بهم. يمكنك التواصل مع وكيل الملك في المحكمة الابتدائية المحلية الخاصة بك أو وكيل العام بمحكمة الاستئناف ...
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il y a 5 mois
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