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الضرب و الجرح في حق قاصر
(1 Réponse - il y a 7 ans)
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(1 Réponse - il y a 7 ans)
ولد أكبر مني أنا قاصر و هو لديه 18سنة ضربني تحت العين وذهبت خيطت 2من غرزات وتكلف فقط ب دواء أريد دعيته ولكن المدة من لان 8ايام هل تصبح الشكوى؟
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2k Réponses - Intelligence Artificielle
من الناحية القانونية في المغرب، الجرائم ضد الأشخاص، بما فيها الاعتداء البدني، يمكن أن تطالب بالتعويض في غضون سنتين من تاريخ وقوع الحادث أو من ...
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il y a un mois
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