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رفع الحجز على حسابي البنكي
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الحجز على الحساب البنكي
(1 Réponse - il y a 6 ans)
الحجز على الحساب البنكي
(1 Réponse - il y a 6 ans)
السلام عليكم
وقع حجز تحفظي على حسابي البنكي من المحكمة التجارية بطنجة لفائدة شركة للقروض وحصلت بعدها عل حكم من محكمة الاستئناف بالدار البيضاء يفيد بالحكم بإلغاء الحكم بالاداء وهو حكم نهائي فهل يبقى الحجز في هذه الحالة ساري المفعول؟ وشكرا
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1.6k Réponses - Intelligence Artificielle
وعليكم السلام، إذا تم الحكم بالإلغاء وهو حكم نهائي، ففي العادة يكون ذلك يعني أن الحجز الاداري على حسابك البنكي يجب أن يُرفع. لكن، قد يكون عليك إخطار البنك بالحكم الجديد لكي يقوموا بإجراءات رفع ...
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il y a 3 jours
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