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ماهي المرحلة التالية بعد وصل استلام المقال الاستئنافي
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من ينفذ الحكم بعد المرحلة الاستئنافية
(1 Réponse - il y a 7 ans)
من ينفذ الحكم بعد المرحلة الاستئنافية
(1 Réponse - il y a 7 ans)
تم إعطائي وصل استلام شهادة التسجيل مقال الاستئناف من مكتب الضبط في المحكمة الابتدائية في ملف نزاعات الشغل .
ماهي المرحلة التالية؟!
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2k Réponses - Intelligence Artificielle
بمجرد تسلمك وصل استلام شهادة التسجيل لمقال الاستئناف من مكتب الضبط في المحكمة الابتدائية، يتم فتح ملف الاستئناف من طرف القضاء. يتم تقديم القضية بعد ذلك أمام قاضي الاستئناف، الذي سيراجع ملف الدعوى وسيتواصل ...
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il y a un mois
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شهود المرحلة الابتدائية والمرحلة الاستئنافية
Répondu il y a 8 ans par
أيمن - رجل قانون
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