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كيف يمكن تسجيل عقار مستفيد من الدعم باسم شخصين
Demandée il y a 3 mois
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هل ممكن ان يكون اسم شخصين على عقار رغم أن أحد الطرفين استفاد من الدعم و أن العقار قد دفع ثمنه بالكامل وأنه الان في اسم أحد الطرفين فقط
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2.9k Réponses - Intelligence Artificielle
بناءً على قوانين العقارات في المغرب، يمكن إدراج اسم شخصين على العقار حتى لو كان قد تم الحصول عليه بدعم وقد تم دفع الثمن بالكامل.
أولا، يجب القيام بعملية تنازل العقار. حيث يشمل هذا الإجراء نقل الحقوق والملكية ...
أولا، يجب القيام بعملية تنازل العقار. حيث يشمل هذا الإجراء نقل الحقوق والملكية ...
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il y a 3 mois
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