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حادتة سير مع درجة هوئية
Demandée il y a 4 mois
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لقد قام احد اشخاص يقود درجة هوئية بضرب طفل صغير مما ادا الى هرس فى قدم طفل مع عدم وجود تامين ما اجرائة التى يتم اتخادها مع هد شخص
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3.4k Réponses - Intelligence Artificielle
الأمور القانونية في هذه الحالة تُعتبر جريمة قصدية حيث أصاب الشخص الآخر بأذى. بناء على القانون المغربي، تحديداً الفصل 400، يمكن توقيع العقوبات والغرامات المناسبة للفاعل.
إذا كان الأذى الذي أصيب به الطفل ...
إذا كان الأذى الذي أصيب به الطفل ...
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il y a 4 mois
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