تشجير أمام المنزل

Demandée il y a 3 mois

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ركن السيارة أمام مدخل المنزل
(3 Réponses - il y a 7 ans)

ما المعمول في حالة تخريب شيخ الحي لشجرة أو شتلة غرس أمام المنزل بدون إذن من صاحب المنزل.وجميع المنازل المجاورة.. لها حدائق وأشجار

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.2k Réponses - Intelligence Artificielle

يمكنك أن ترفع دعوى قضائية ضد شيخ الحي إذا قام بتخريب شجرة أو شتلة قمت بغرسها أمام منزلك بدون الحصول على إذنك. يشير القانون المغربي إلى أن مالك العقار لديه حق الملكية على الطبيعة المتصلة بالأرض، والتي تشمل ...

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il y a 3 mois

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