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الحديث مع قاصر في الهاتف
Demandée il y a 3 mois
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ابني تحدث مع قاصر بالهاتف ولم يلتق بها وابوها رفع دعوى ضده عنده محادثات معها هل فيها متابعة قانونية وتحت اي فصل من القانون
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3.2k Réponses - Intelligence Artificielle
في القانون المغربي، فإن التواصل مع قاصر عبر الهاتف في حد ذاته لا يعتبر مخالفة قانونية، ولكن الأمور قد تتغير حسب طبيعة المحادثات. إذا كان التواصل يشمل محتوى غير لائق أو تحريض على الهروب أو القيام بأنشطة ...
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il y a 3 mois
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