حق الأفضلية للمكري في حالة تفويت حق الكراء بعقد هبة
نحن مجموعة من الاخوة ورتنا من والدينا حق الكراء لمحل تجاري بصفحتي مكتري لمحل تجاري وهبت حق الكراء لاخي هل يحق المكتري الاصلي استرجاع محله بممارسته لحق الافضلية
(3 Réponses - il y a 8 ans)
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لكن، في حالة الهبة، الأمور قد تكون ...
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