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الضرر الناتج عن ضجيج تلاميذ مؤسسة تعليمية عمومية
Demandée il y a 2 mois
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اقطن بالقرب من مؤسسة تعليمية اعدادية عمومية واعاني انا و جل الساكنة من ازعاج التلاميد من صراخ وكلام ساقط ، خاطبنا مدير المؤسسة دون جدوى.
هل هنالك حل قانوني ؟
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3.2k Réponses - Intelligence Artificielle
بالنظر إلى أن المؤسسات التعليمية العمومية تملك الفسحة القانونية لتواجدها في الأحياء السكنية، قد يكون من الصعب خوض معركة قانونية في هذا السياق.
ومع ذلك، ينص القانون المغربي على أن كل شخص له الحق في الهدوء ...
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il y a 2 mois
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