بيع العقار في المزاد العلني بوجود صعوبة واقعية

Demandée il y a 3 mois

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البيع بالمزاد العلني عقار الورثة
(3 Réponses - il y a 7 ans)

هل وجود مشروع نزع الملكية في العقار صعوبة واقعية في تنفيد حكم البيع بالمزاد باعتبار هذا المشروع مقيد في الرسم العقاري هو مشروع فقط
هل يصح تنفيد الحكم ام ان المنفد للبيع بالمزاد سوف يصطدم بمشروع نزع الملكية للمنفعة العامة وبالتالي وقف واشكال في التنفيد.

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.4k Réponses - Intelligence Artificielle

نعم، إذا كان مشروع نزع الملكية مقيدًا في الرسم العقاري فإن ذلك يشكل صعوبة واقعية في تنفيذ حكم البيع بالمزاد. يعتبر مشروع نزع الملكية "عيب قانوني" قد يؤدي إلى تعقيدات قانونية في مرحلة ما بعد البيع.

عندما ...

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il y a 3 mois

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