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كيف يجب التعامل مع ازعاج وصراخ المشاغبين امام المنزل؟
Demandée il y a 2 mois
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كيف يتم التعامل مع المحامي
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كيف يجب التعامل مع مجموعة من المشاغبين الذين يصرخون ليلا من 7 الى 12 ليلا بسبب ازعاج الجيران روالصريخ والالفاظ النابية
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تعاملك مع هذه الظروف ينبغي أن يتم بواقعية وحذر. قانون محاكم القرب في المادة 18 ينص على معاقبة مرتكبي الضجيج أو الضوضاء أو التجمع المهين أو الليلي الذي يقلق راحة السكان بغرامة قدرها ما بين 800 و 1200 درهم.
لذا، ...
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il y a 2 mois
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