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تبادل الضرب والجرح
Demandée il y a 2 mois
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تشاجرت انا واثنين من اخوتي مع سيدة وابنها وقتما بضربي انا واخوتي حصلت على شهادة طبية 20يوما واختي 25يوما واخي 30 يوم وهما لم يقدمها اي شهادة ولكن في الورقة التي أعطاها لنا وكيل الملك مكتوب تبادل الضرب والجرح والفصل 400 و401 مامعنى هدا
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3.2k Réponses - Intelligence Artificielle
القضية التي تواجهها تظهر تبادل الضرب والجرح. المادتان 400 و401 من القانون الجنائي المغربي تنصان على العقوبات المتعلقة بالضرب والجرح. المادة 400 تنص على أنه في حالة مسببة للجروح أو الصدمات أو الضربات ...
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il y a 2 mois
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