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هل عقوبة الحيازة استهلاك المخدرات حبس و غرامة ام غرامة فقط
Demandée il y a 2 mois
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تم توقيفي ب حيازة استهلاك المخدرات و امضيت 40 ساعة في الحراسة النظرية ثم خرجت بكفالة في انتظار استدعاء للجلسة علما أنه عندي عقوبة ف سنه 2021 موقوفة التنفيذ هل يمكن أن يكون الحكم الصادر في الجلسة غرامة وحبس أو فقط غرامة ؟
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3.2k Réponses - Intelligence Artificielle
حسب التشريع المغربي، يعتبر استهلاك المخدرات جريمة تعاقب عليها القانون بالحبس والغرامة، أو بإحدى هاتين العقوبتين. يتم تحديد العقوبة بناءً على الظروف الخاصة بهذه القضية وتقدير المحكمة ...
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il y a 2 mois
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