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مامعنى يعاد للمتهمين و دفاعهم تحت الاشراف
Demandée il y a 2 mois
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مامعنى يعاد للمتهمين و دفاعهم تحت الاشراف تم تاخير الجلسات سبعة مرات والمتهم لم يحضر
ماهو السبب الذي لا يتم الحكم في غياب المتهم لم يحضر ولا جلسة واحدة
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3.2k Réponses - Intelligence Artificielle
في نظام القانون المغربي، الحكم في غياب المتهم يعتبر آخر الحلول التي يمكن أن تتجه إليها المحكمة. الأمر متروك لتقدير القاضي وقد يعتبر أن المتهم يستحق فرصة أخرى للحضور، خاصة في القضايا الجنائية الخطيرة حيث ...
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il y a 2 mois
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