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كيفية رفع قرار اغلاق الحدود
Demandée il y a 13 jours
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السلام عليكم ورحمة الله
ماهو الإجراء الذي يمكنني القيام به لإلغاء قرار اغلاق الحدود بعد حصولي على حكم البراءة
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2.8k Réponses - Intelligence Artificielle
وعليكم السلام ورحمة الله وبركاته،
بخصوص سؤالك عن رفع قرار إغلاق الحدود، يوجد في المغرب رفع مثل هذا القرار عبر التماس بالنيابة العامة. في هذه الحالة، هناك حاجة لتقديم وثائق تثبت حكم البراءة الذي تحصلت عليه. ...
بخصوص سؤالك عن رفع قرار إغلاق الحدود، يوجد في المغرب رفع مثل هذا القرار عبر التماس بالنيابة العامة. في هذه الحالة، هناك حاجة لتقديم وثائق تثبت حكم البراءة الذي تحصلت عليه. ...
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il y a 13 jours
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