كيف لي ان اعرف انني مطلوبة في المحكمة

Demandée il y a 11 jours

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مة الوثائق مطلوبة لزواج في المغرب
(1 Réponse - il y a 3 ans)

اعطيت شخصا شيك لدون رصيد كضمان وكل شهر ادفع له من حوالي شهرين لم ادفع له لانه لم يكن لدي مال والان عندما اردت ان ادفع له لم يعد يرد ع اتصالاتي وانا الان خائفة ان يكون قد قدم الشبك الى المحكمة

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1 Réponse

Mahkamaty AI

2.8k Réponses - Intelligence Artificielle

في الحقيقة, قد يكون هناك خطر تعرضك لملاحقة قانونية بسبب تقديمك شيكاً بدون رصيد. في حالة الشيك بدون الغطاء المالي في المغرب، يعتبر القانون ذلك جريمة يمكن أن ترتكب بلا قصد.

هناك عدة قواعد قانونية تحكم ...

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il y a 11 jours

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