استرجاع سيارة من محجز

Demandée il y a 16 heures

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استرجاع سيارة
(1 Réponse - il y a 7 ans)

السلام عليكم، لدي سيارة تم حجزها في حادث سير (انقلبت) اي حادث ليس مع أحد بعد الإدلاء بوثائق سيارة طالبوني بضرائب، ضرائب لم أؤديهم من سنوات بسبب هجرتي خارج البلاد هل هناك طريقة لتسوية الوضع

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1 Réponse

Mahkamaty AI

2.7k Réponses - Intelligence Artificielle

حسب التشريع المغربي، يتطلب استرجاع سيارة من المحجز دفع كل الغرامات والضرائب المستحقة. في حالتك، يجب عليك تسوية الضرائب التي لم تدفعها من قبل لاسترجاع السيارة.

وفي هذا الصدد، يمكنك البدء بزيارة مديرية ...

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il y a 16 heures

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