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التعويض عن العجز الدائم المؤقت
Demandée il y a 7 jours
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السلام عليكم، من فضلكم ؟
في حالة حادثة سير مع أضرار جسدية، هل يحسب تعويض عاى العجز الدائم المؤقت على أساس الأجر الصافي أبي الأجر الخام وشكرا ؟
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2.8k Réponses - Intelligence Artificielle
وعليكم السلام، عند حساب التعويض عن العجز الدائم المؤقت في حالة حادث سير، يعتمد القانون المغربي على مجموعة من العوامل المختلفة. الأمر لا يتعلق فقط بالأجر الخام أو الأجر الصافي، ولكن يشمل أيضا ...
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il y a 7 jours
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