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وفاة شخص داخل مشروع
Demandée il y a un mois
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وفاة شخص على اثر مرور من مشروع عقاري لا يحترم السلامة فتم وقوع هذا الشخص في حفرة داخل هذا المشروع مما ادى الى وفاته
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3.2k Réponses - Intelligence Artificielle
في هذا السياق الحزين والأليم، من الأساسي أن نعلم أن القانون المغربي يحمي الحق في الأمان والسلامة. القانون ينظم الأحكام المتعلقة بالمسؤولية الجنائية والمدنية لمالك العقار أو المتعهد الذي لم يحترم قواعد ...
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il y a un mois
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