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استشارة بخصوص عملية تقسيم أرض فلاحية لايوجد عندها الأوراق
Demandée il y a 2 jours
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Une consultation similaire a été postée et répondue:
استشارة حول أرض فلاحية
(1 Réponse - il y a 7 ans)
استشارة حول أرض فلاحية
(1 Réponse - il y a 7 ans)
السلام عليكم . معرفة كيفية تقسيم أرض فلاحية على الشياع بدون أوراق ؟
وكيفية اخراج أوراقها ادا كانت موجودة وشكرا
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2.9k Réponses - Intelligence Artificielle
وعليكم السلام، لعملية تقسيم وتسجيل أي أرض في المغرب – خصوصاً الأراضي الفلاحية، يتعين على الشركاء البدء بتوثيق الملكية. أولاً، إذا كانت الأرض التي تم توارثها من جيل إلى آخر وليست لديك الأوراق الثبوتية، ...
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il y a 2 jours
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