تغيير خصائص الدراجة النارية( التعديل)

Demandée il y a 3 jours

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تغيير شهادة الملكية للدراجة النارية
(1 Réponse - il y a 6 ans)

ما هي العقوبات التي سيتعرض لها الشخص في حالة ضبط للمرة الثانية وهو يسوق نفس الدراجة معدلة(السيلان)،علما انه سبق أن قدم التزام لدى السلطة بأنه سيرجعها لحالتها الاصليه لكنه لم يلتزم

1 Commentaire

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أحتاج معلومة في اقرب وقت وشكرا

il y a 3 jours

1 Réponse

Mahkamaty AI

3.1k Réponses - Intelligence Artificielle

في المغرب، يعتبر تعديل خصائص الدراجات النارية دون إذن مسبق من السلطات المختصة أمرًا غير قانوني. وفي حالة ضبط الشخص مرة ثانية وهو يسوق دراجة نارية معدلة، فإنه سيتعرض لغرامة مالية.

أما إذا كان الشخص قد ...

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il y a 3 jours

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