تغيير خصائص الدراجة النارية( التعديل

Demandée il y a 3 jours

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تغيير شهادة الملكية للدراجة النارية
(1 Réponse - il y a 6 ans)

ما هي العقوبات التي سيتعرض لها الشخص في حالة ضبط للمرة الثانية وهو يسوق نفس الدراجة معدلة(السيلان)،علما انه سبق أن قدم التزام لدى السلطة بأنه سيرجعها لحالتها الاصليه لكنه لم يلتزم

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.1k Réponses - Intelligence Artificielle

عند التعديل على دراجة بشكل غير قانوني في المغرب، أفراد الشرطة يحق لهم حجز الدراجة النارية وإصدار غرامة مالية تتراوح بين 300 و 700 درهم(قانون السير على الطريق رقم 116.14 المادة 159).

إذا تم القبض على ...

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il y a 3 jours

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