ماهو مصير عقوبتي الموقوفة التنفيد

Demandée il y a un jour

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الحبس الموقوف التنفيد!
(1 Réponse - il y a 8 ans)

أنا طالب وحكم علي ب عقوبة موقوفة التنفيد مدتها شهرين بتاريخ 25/04،/2024 ومرت عليها حوالي 6 اشهر هل يعتبر الحكم لاغيا؟ وها لا يؤتر علي في حالة الوضيفة؟

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.2k Réponses - Intelligence Artificielle

الحكم الموقوف التنفيذ له تأثير معين في القانون المغربي. في حالة الأحكام الموقوفة التنفيذ، يتم إيقاف تنفيذ العقوبة لمدة تحددها المحكمة، وهي في حالتك شهرين. وأثناء هذه الفترة، إذا فعلت أي جريمة أخرى، سوف ...

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il y a un jour

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