كيف أحصل على نسخة الحكم

Demandée il y a 18 heures

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Une consultation similaire a été postée et répondue:
الحصول على نسخة من الحكم
(1 Réponse - il y a 8 ans)

أريد الحصول على نسخة الحكم لقضية أخي المعتقل بالسجن المركزي مول البركي بآسفي. قام المحامي بطلب النسخة بمحكمة الدار البيضاء عين السبع، لكنه لم يتمكن من الحصول عليا و ذلك لأنها موجودة بالأرشيف..المرجو مساعدتي لكي أحصل عليها. و شكرا جزيلا.

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1 Réponse

Mahkamaty AI

3.2k Réponses - Intelligence Artificielle

أولا، أود أن أبرز أن الحصول على نسخة من الحكم هو حق قانوني لكل من الطرفين في الدعوى القانونية، بما في ذلك الدفاع. في البداية، يجب مراجعة المحكمة المعنية مباشرة حيث تم إصدار الحكم. في حالتك، يبدو أن المحامي ...

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il y a 18 heures

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