ماهي عقوبة افشاء السر المهني

Demandée il y a 8 ans

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هل عدم سوابق وكدلك الحالة الاجتماعية يعتمدها القاضي اتناء النطق بالحكم في مثل هاته الحالة
ما معنى الحبس مع وقف التنفيد ومتى تطبق هاته العقوبة

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1.1k Réponses - Consultant Expert

نعم ما ذكرت يأخذه القاضي ولكن ليس في جميع الأحوال ...

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il y a 8 ans (Modifiée: il y a 5 ans)