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هل يصبح مالكا رغم أن هذا القار المتنازل عنه لفائدته تم تسجيله تحت اسم المالكة الاصلية فيما بعد
Demandée il y a 9 ans
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هل اصبح هذا الاخ مالكا لهذا العقار التجاري نتيجة هذا التنازل التام الذي يشمل العقار نفسه و الاصل التجاري معا، علما أن هذا العقار تم تسجيله و تحفيظه تحت إسم المالكة الاصلية بعد إبرام عقد التنازل ببضع سنين دون أي تعرض من قبل الاخ المتنازل لفائدته و شكرا لكل من انار السبيل
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125 Réponses - Consultant Expert
اطلعت على سؤالك السابق وعلى جواب الأستاذ أيمن فتبين لي أنك قصدت من سؤالك ان مالكة العقار أعطت لأخيها حق الاستغلال ...
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il y a 9 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)