السلام عليكم في حالة المحكمة لم تحكم على المدعي عليه بالغرامة التهديدية والمدعى عليه لم يلتزم بقرار المحكمة ولَم يرد افراغ المحل .هل من حقي ان اعمل طلب لرئيس التنفيذ بفتح ملف طلب غرامة تهديدية والحكم عليه بها بأسرع وقت وشكرا
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الحكم بالإفراغ لا يحتاج تحديد غرامة تهديدية لأن تنفيذه لا يتوقف على محض ...
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il y a 7 ans
(Modifiée: il y a 4 ans)
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