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هل يجب توقيف تنفيذ حكم استعجالي الى حين البث في "طلب ايقاف التنفيذ"
Demandée il y a 8 ans
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اصدرت المحكمة الابتدائية حكما استعجاليا مع النفاذ المعجل
تقدم المحكوم عليه بطلب ايقاف التنفيذ-مؤدى عنه-لذى محكمة الاستيناف
هل يجب توقيف التنفيذ حتى تبث المحكمة في طلب الايقاف ام لا؟
وشكرا لكم
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3.6k Réponses - Consultant Expert
- متخصص
سؤالك يحمل في طياته الجواب.
ما دام الحكم مشمولا بالتنفيذ المعجل فهو قابل للتنفيذ ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 3 ans)