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عدم حضور المدعى عليه في نزاع شغل في الجلسة الثانية
Demandée il y a 8 ans
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السلام عليكم.
من فضلكم انا في نزاع شغل مع احدى الشركات. تم طلب مهلة في الجلسة الاولى من طرف دفاع الشركة و تخلف دفاع الشركة عن الحضور في الجلسة الثانية. فاحيلت القضية للتامل. هل المقصود هنا هو المداولة و اصدار الحكم ؟؟و هل يحق المدعي عليه تقديم مدكرته قبل اجل جلسة التامل ؟؟شكرا جزيلا.
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1.1k Réponses - Consultant Expert
التأمل أو المداولة المقصود منهما حجز القاضي أو الهيئة الحاكمة الملف لإصدار الحكم ويتم ذلك في ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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