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السلام عليكم ورحمة الله وبركاته أستاذي الفاضل
جزاك الله خيرا استاذنا الفاضل عندي استشارة مستعجلة و هي كالتالي :
حدث لي حادثة سير في الطريق السيار بسيارة مكرية في يناير 2015 و الدرك الملكي عاينو الحادثة و قالو لي ناس الديباناج بان مكتب الكراء و التامين سيتكلف بكل شيء و الآن توصلت باستدعاء من محكمة مراكش الابتدائية للحضور للنظر في قضية المسؤولية التقصيرية علما اني لم أقدم أي شيك لمكتب الكراء المرجو مساعدتي مادا سافعل حيال هذه القضية و هل هناك خطر علي أسأل الله العلي العظيم أن ينور طريقكم و ييسر اموركم في انتظار ردكم لكم مني جزيل الشكر
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6.3k Réponses - Consultant Expert
- أكثر من 30 سنة خبرة في محاكم المغرب
من حق مكري السيارة لك أن يتابعك بدعوى التعويض عن الأضرار التي أصيبت بها سيارته، لأنه طبقا للفصل 663 من قانون الالتزامات والعقود الذي ينظم مسألة كراء المنقول في غياب تشريع خاص بكراء السيارات فإن المكتري ...
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il y a 2 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
1.1k Réponses - Consultant Expert
لم تقولي لنا ماذا في المقال الذي توصلت به، لأن دعوى المسؤولية ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a un an)
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