السلام عليكم,
اريد معلومات حول المراجعة الضريبية, ماهي ومتى تطبق؟
وماهي النسبة المئوية للضريبة التي يتحملها المالك للعقار المكتري؟
لنفترض لدي محل سكني اكتريه لبعض الاشخاص ولكن بدون عقد كراء.
اريد ان اعرف ادا دفعت ضريبة لسنة معينة مثلا 2016 ودفعت فيه مثلا 2000 درهم.
وهدا العام اتتني المراجعة مجددا بمبلغ قدره 4000 درهم.
هل يتوجب علي أن أدفعه مرة أخرى علما أنه تضاعف(و سأكون دفعت ثلاث أضعاف الضريبة العادية). أم عليهم خصم الضريبة التي دفعتها في المرة الاولى من مبلغ المراجعة؟
وشكرا لكم.
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6.3k Réponses - Consultant Expert
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أولا يجب أن تعلم أنك معفى من كل اداء إذا تم الكراء خلال الثلاث السنوات التي تلي الانتهاء من البناء ( المادة 63 من المدونة العامة للضرائب) أما وعاء الضريبة فيساوي ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 2 ans)
الضريبة على الدخل الواجب أدائه 1900 درهم. أما عن النظافة 10% ...
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il y a 8 ans
(Modifiée: il y a 5 ans)
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